Conditions générales de vente

I/ Préambule

Le site internet Little Python Bag (par la suite appelé « le site ») est un site élaboré par l’auto entrepreneur du droit français Little Python Bag enregistré au répertoire des entreprises et des établissements sous le numéro SIREN 797591781.

Le site met à la disposition du client (ici le client est aussi appelé « vous, vos, votre… ») ou de tout internaute, ces conditions générales de vente (CGV) qui régissent les relations entre tout client du site et de l’auto-entrepreneur LPB. Ces conditions s’appliquent sous réserve à l’ensemble des produits proposés à la vente sur le site. Tout achat sur le site implique une adhésion totale et définitive aux conditions générales de vente. Les présentes CGV prévalent sur tout autre document. Par conséquent avant tout achat sur le site www.little-python-bag.com, nous invitons les clients de lire attentivement les dites CGV, disponibles à consultation à partir de toutes les pages du Site.

Sommaire:

flecheCompte client
flecheRéalisation de la commande
flechePrix
flechePaiement sécurisé
flecheLivraison
flecheRetour et échange

      Droit de rétroaction
     
Modalités
     
Les conditions
     
Les échanges
     
Remboursement

flecheResponsabilités

     Garantie
    
Autres responsabilités.
    
Engagement des clients

flechePolitique de confidentialité
flecheDroit de propriété intellectuelle
flecheCompétence juridictionnelle

II/ Compte client

Tout achat sur le site nécessite une préalable et obligatoire inscription. La création du compte client est disponible à toute personne majeure via rubrique « votre compte ».

Lors de la création du compte client vos données personnelles sont demandées sous forme d’un formulaire. Le client s’engage à communiquer les données détaillées et exactes et ne pas utiliser l’identité d’un tiers.

Un identifiant et un mot de passe sont choisis par le client qui lui resteront personnelles et confidentielles.

III/ réalisation de la commande

Toute commande sur le Site nécessite une inscription du client préalable, ou identification si vous possédez déjà un compte.

Les commandes sont réalisables uniquement par les majeurs capables ou les mineurs avec autorisation parentale ;

Le règlement de la commande vaut acceptation des CGV. Par la suite le client reçoit un e-mail de prise en compte de sa commande.

Toute commande n’est définitive qu’après validation du Site Little Python Bag. Le client recevra un e-mail de confirmation et d’expédition de sa commande.

Les commandes sont honorées du mieux possible en fonction du stock disponible, de ce fait le site s’autorise d’effectuer des livraisons partielles d’une commande composée de plusieurs articles. Pour les articles indisponibles les clients serons remboursés dans les meilleurs délais.

Les articles du panier ne sont pas réservés, ils peuvent être achetés par d’autres clients qui seront plus rapides.

IV/ Prix

Les prix sont exprimés en euros et comprennent toute taxe applicable sur le territoire français. Seuls les frais de livraison qui sont à la charge du client s’ajoutent au prix final.

Les clients résidant hors France sont tenus de payer toute taxe éventuellement applicable sur le territoire de leur lieu de résidence (l’adresse de la commande).

Le site LPB se donne le droit de modifier les prix à tout moment. Les tarifs applicables sont ceux qui sont affichés au moment de la validation de chaque commande.

V/ Paiement sécurisé

Le paiement est immédiat et réalisable par carte bancaire (Visa, MasterCard, CB) ou moyennant Pay Pal.

Le Site Lyttle Python Bag utilise le système de paiement sécurisé Sogenactif de Société Générale avec le système de 3D Secure, le système qui avant la validation du paiement envoie un sms au client avec un code confidentiel à remplir sur la plateforme de paiement ce qui permet d’authentifier et d’éviter des fraudes.

Les mesures de sécurités de paiement sont également mises en œuvre sur le site. Toutes les transactions par carte ont lieu à l’aide du système SSL qui crypte les données de votre carte ainsi que d’autres données personnelles et confidentielles ce qui les rend inaccessibles à tous les tiers.

VI/ livraison

La livraison s’effectue dès la réception du paiement, un e-mail de confirmation d’expédition de la commande sera systématiquement envoyé au client avec un numéro de suivi d’achèvement de sa commande.

A tout délai de livraison s’ajoute un délai de traitement de 24H

Deux modes des livraisons sont proposées aux choix :

- Livraison standard de 2 à 5 jours en France et 3 à 15 jours pour le reste du monde
- La livraison express 24h en France et 2 à 6 jours pour le reste du monde.

Livraison standard est offerte pour tout achat à partir de 350€.

Type de livraisons Délais Prix
Standard en France. 2 jours ouvrables 10,00 €
Standard vers les pays: Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Danemark, Suisse, USA, Hong-Kong, Chine, Australie, Japon, Corée du Sud et Singapour 3 à 8 jours ouvrables 15,00 €
Standard pour le reste du monde 7 à 15 jours ouvrables 15€
Express en France Chronopost 24h du jour ouvrable 15€
Express vers les pays: Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Danemark, Suisse, USA, Hong-Kong, Chine, Australie, Japon, Corée du Sud et Singapour 2 jours ouvrables 20,00 €
Express vers le reste du monde 6 jours ouvrables 20,00 €

Dans tous les cas le délai maximum de livraison est de 30 jours, au-delà de ce délai le client peut contacter le service client et annuler sa commande.

Tous les colis sont envoyés en colissimo et sont livrés en mains propres.

VII/ Retour et échange

1) Droit de rétroaction

Dans un délai de 14 jours après la réception de la commande, celle-ci peut être renvoyée à l’expéditeur, conformément à l’article L121-21 du code de la consommation français et ceci pour toute raison possible.

2) Modalités

Les retours et les échanges sont gratuits. Il suffit de compléter le formulaire de retour reçu avec la commande en choisissant l’opération souhaité : échange, avoir ou remboursement, et envoyer le colis par la voie postale à l’adresse :

Little Python Bag
8 rue du petit quincy
91480 Quincy sous Senart.

Les frais de retour serons remboursé au client par un virement au forfait unique de 10€ en France et 15€ pour le reste du monde.

3) Les conditions

Les articles doivent être retournés dans le même état qu’à leur réception par le client. Seuls les articles non portés, utilisés, endommagés ou modifiés par le client peuvent faire objet d’un retour pour un échange ou remboursement éventuel. Les articles doivent être retournés dans l’emballage d’origine.

4) Les échanges

Les échanges sont effectués uniquement pour la couleur de l’article déjà commandé et pour un article dont le prix est exactement le même, toujours en fonction du stock disponible.

Autrement pour échanger un produit contre un autre nous invitons les clients de demander un remboursement et commander le nouvel article souhaité par la procédure traditionnelle.

5) Remboursement

Les remboursements se réalisent pour tous les retours dans les délais ne prévoyant pas d’échanges. Le remboursement se fait dans les meilleurs délais pour un maximum de 14 jours à partir de la date de réception du retour d’article. En sachant que votre banque peut également prendre jusqu’à 10 jours ouvrables pour effectuer le remboursement, ce qui ne relève plus de notre responsabilité.

VIII/ Responsabilités

1) Garantie

Les produits vendus sur le site sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de 30 jours à compter de la date de livraison. Par ailleurs conformément aux articles 1641 à1649 du code civil et L 211-1 et suivant du code de la consommation ils sont garantis contre les vices cachés et les défauts de conformité.

2) autres responsabilités

Little Python Bag prend l’engagement de donner une description très détaillée et exacte des produits vendus sur le Site.

Les photos des produits se rapprochant au maximum des couleurs réels. Le Site n’est pas responsable de la différence non substantielle des photos des articles sur le Site et les articles reçus par les clients.

La responsabilité contractuelle du Site et donc l’auto-entrepreneur LPB ne pourra pas être retenue en cas fortuit ou d’un cas de force majeur. Un cas de force majeur est défini par la loi comme « un événement qui est imprévisible et en dehors de la volonté des parties ». Voici la liste non exhaustive des cas de force majeurs : grève, émeute, guerre, feu, catastrophes naturelles, impossibilité d’utilisation des réseaux de télécommunication privées ou publics

3) engagement des clients

Les clients reconnaissent et acceptent que preuve d’acceptation des présentes CGV se réalise en cochant la caisse « j’ai lu et j’accepte les conditions générales de vent ».

IX/ Politique de confidentialité

Aucune information personnelle communiquée sur le Site n’est utilisée à votre insu. Les informations ne sont utilisées que pour les fins d’un bon déroulement de la procédure d’achat. Little Python Bag s’engage à protéger les données personnelles de ses clients. Le traitement de ces données est strictement confidentielle conforment aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Le Site a fait objet d’une déclaration auprès de CNIL sous le numéro de 1717053 en date du 3 novembre 2013.

X/ Droit de propriété intellectuelle

Etant protégé par le droit d’auteur aucune représentation ou reproduction du site ou de la marque ainsi que tout élément les composant, intégrale ou partielle, est interdite et est considérée comme délit de contrefaçon.

XI/ Compétence juridictionnelle

Le site est soumis au droit français. Pour tout litige la juridiction compétente sera celle du lieu du domicile de défendeur.